PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3564654
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2028
Présentation de la marque LA MAISON DU VEGETAL
Déposée le 25 mars 2008 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DU VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-18 du 2 mai 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque LA MAISON DU VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901 - 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096
IPSILON, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Renouvellement avec limitation le 23 février 2018 n°2673453 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23
Papiers, cartons ; boites en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; imprimés, publications, brochures, notices, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), prospectus, revues ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques (y compris en plastique végétal), matériaux d'emballage en fécule ou amidon, sacs à ordures en papier, en matières plastiques (y compris en plastique végétal) ou en amidon ; papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, papier absorbant pour le ménage, couches en papier ou en cellulose ; Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, publication de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MAISON DU VEGETAL"
